Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site est édité par :

QUARTZ NETWORK FZ-LLC
Société enregistrée dans la Free Zone de Ras Al Khaimah (RAKEZ), Émirats Arabes Unis.

Dénomination légale : QUARTZ NETWORK FZ-LLC
Forme juridique : Free Zone Limited Liability Company (FZ-LLC)

Compass Building – Al Hulaila
Al Hulaila Industrial Zone – FZ
Ras Al Khaimah, United Arab Emirates

Les programmes de formation et contenus digitaux proposés sur ce site sont développés, édités et commercialisés par QUARTZ NETWORK FZ-LLC.

1.1 Paiements et prestataires

Pour l’encaissement des paiements relatifs aux formations et contenus digitaux, le site utilise les services de processeurs de paiement agréés garantissant la sécurité des transactions.

Processeur de paiement principal :
Stripe Payments — Stripe, Inc.
354 Oyster Point Blvd
South San Francisco, CA 94080
États-Unis

1.2 Hébergement et prestataires techniques

Hébergement du site et des pages de vente :

Systeme.io
ITACWT Limited
3 Cruise Park Rise
Tyrrelstown, Dublin 15
Irlande

https://systeme.io

Plateforme de formation :

Systeme.io (hébergement des contenus digitaux, accès aux formations et espace membre)

Aucune plateforme communautaire, forum ou espace d’échange collectif n’est associée aux formations proposées.

2. Dispositions relatives à la TVA

2.1 Statut fiscal

QUARTZ NETWORK FZ-LLC est une société établie aux Émirats Arabes Unis, en dehors du territoire fiscal de l’Union Européenne.

Les services proposés (formations en ligne, contenus digitaux, programmes éducatifs) sont considérés comme fournis depuis un pays tiers au sens de la réglementation européenne.

2.2 Régime de TVA applicable

Clients particuliers (non-assujettis à la TVA)
Les prestations fournies depuis les Émirats Arabes Unis ne sont pas soumises à la TVA européenne.

Clients professionnels (assujettis à la TVA dans l’Union Européenne)
Lorsque le client communique un numéro de TVA valide, la prestation est soumise au régime de l’autoliquidation, conformément aux dispositions applicables aux services fournis depuis un pays tiers.

3. Directeur de publication

Le directeur de publication du site est :

Sam Ruben

Adresse électronique de contact :

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Systeme.io
ITACWT Limited
3 Cruise Park Rise
Tyrrelstown, Dublin 15
Irlande

https://systeme.io

5. Conditions d’utilisation du site

5.1 Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site — textes, vidéos, audios, visuels, logos, ressources pédagogiques, structures de formation, concepts, méthodes et supports — est la propriété exclusive de QUARTZ NETWORK FZ-LLC et/ou d’Aveline Darimont, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites.

Les bases de données publiées sur le site sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

5.2 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

L’Éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu, des pratiques ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.

La création de liens vers le site est soumise à autorisation écrite préalable.
L’Éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il jugerait contraire à ses intérêts.

6. Responsabilité

Les informations, formations et contenus proposés sur le site sont fournis à titre informatif, éducatif et pédagogique.

Ils ne constituent en aucun cas une garantie de résultats, ni un conseil médical, psychologique, juridique, fiscal ou financier.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus fournis.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de l’accès aux formations, de la gestion de la relation client et de la communication liée aux services proposés.

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données en contactant l’Éditeur à l’adresse indiquée ci-dessus.

Aucune donnée personnelle n’est vendue, cédée ou transférée à des tiers.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable aux Émirats Arabes Unis.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront celles du ressort de Ras Al Khaimah.